Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FANY
Numéro de dépôt :
1709685
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2001
Présentation de la marque FANY
Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AGITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANY est expirée depuis le 27 novembre 2001.
AGITEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18