Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) AGITATION DES SENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PCB CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGITATION DES SENS domicilié(e) 2 rue Archimède - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 671 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque PCB CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGITATION DES SENS, Société Anonyme - 2 rue Archimède - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 501671069
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 5 avril 2019 - Changement d'adresse n°753533 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-05
Inscription le 21 mai 2019 - Changement de forme juridique n°757285 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Colorants et vernis alimentaires ; papiers pour teindre les oeufs de Pâques. ;
Impressions, images, caractères d'imprimerie, imprimés, lettres (caractères d'imprimerie), pochoirs, représentations graphiques, ces produits étant destinés à la décoration d'aliments ; décorations en papier pour gâteaux et plus généralement pour aliments. ;
Décorations en matières plastiques pour aliments ; présentoirs pour aliments. ;
Papier sulfurisé, papier pour la cuisson, films en matières plastiques pour l'emballage alimentaire ; moules (ustensiles de cuisine), moules à gâteaux, emporte pièces (articles de cuisine), poches à douille et plus généralement ustensiles de cuisine et récipients pour la cuisine. ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
Décorations comestibles pour gâteaux et chocolat ; pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux ; chocolat, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits, bonbons, pâtisserie et confiserie, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir. ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : colorants et vernis alimentaires, papiers pour teindre les oeufs de Pâques, décorations en matières plastiques pour aliments, présentoirs pour aliments, papier sulfurisé, papier pour la cuisson, films en matières plastiques pour l'emballage alimentaire, moules (ustensiles de cuisine), moules à gâteaux, récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine, emporte pièces (articles de cuisine), poches à douille et plus généralement ustensiles de cuisine, décorations comestibles pour gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, chocolat, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, biscuiterie, biscuits, bonbons, pâtisserie et confiserie, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; décoration de vitrines ; publicité. ;
Sérigraphie et impression sur produits alimentaires ; impression de décors sur produits alimentaires. ;
Création de décors alimentaires.
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