C9.COM
Présentation de la marque C9.COM
Déposée le 29 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C9.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C9.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374525.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C9.COM est expirée depuis le 29 juillet 2015.
AGIT + a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37