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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT +
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C9.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C9.COM
AGIT + SARL

Numéro de dépôt :
3374525
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2015
C9.COM de AGIT +

Présentation de la marque C9.COM

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C9.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT + domicilié(e) 77, AVENUE DES LILAS, BP 70509,64010 PAU CEDEX - 64010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 769 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AGIT + MONSIEUR CHRISTIAN RIBIS domicilié(e) 77, AVENUE DES LILAS, BP 70509,64010 PAU CEDEX - 64010 - France.

La marque C9.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C9.COM est expirée depuis le 29 juillet 2015.

AGIT + a également déposé les autres marques suivantes : EDEN COTTAGES , E.T.I.C. , AMERY'S , GROUPE AGIT+ E.F.I , V.F.D GROUPE AGIT+


AGIT + SARL - 77, AVENUE DES LILAS, BP 70509,64010 PAU CEDEX - 64010 - France - SIREN 441769312


SARL AGIT + MONSIEUR CHRISTIAN RIBIS - 77, AVENUE DES LILAS, BP 70509,64010 PAU CEDEX - 64010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Informations en matière de construction. Nettoyage de bâtiments (ménage).