Déposée le 20 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TELEACTIVITE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD domicilié(e) 28 bis Parc de Montretout,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 161 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELEPARIS sarl domicilié(e) 4 bis rue Descombes,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIT PROD sarl - 28 bis Parc de Montretout,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France - SIREN 448161836
TELEPARIS sarl - 4 bis rue Descombes,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, audiovisuel (appareils d'enseignement –), bande magnétique (enregistreurs à –), bandes vidéo, bandes [rubans] magnétiques, caméras vidéo, caméras [appareils cinématographiques], casques à écouteurs, cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, divertissement (appareils pour le –) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, données optiques (supports de –), enregistrements sonores (supports d'–), enregistreurs à bande magnétique, films pour l'enregistrement des sons, films [pellicules] impressionnés, filtres pour la photographie, glacer les épreuves photographiques (appareils à –), lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, montage des films cinématographiques (dispositifs pour le –), récepteurs [audio, vidéo], télévision (appareils de –), écrans vidéo.
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendrier ; instruments d'écriture ; chansonniers,.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; chemisettes, vêtements, t-shirt, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement), foulards ; bandanas, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; pantoufles, bottes, bottines, chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, bain (bonnets, caleçons, costumes, maillots, peignoirs, sandales, souliers de –), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, pardessus, parkas, robes de chambre.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), balles de tennis, farces (attrapes), jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de –), peinture (pistolets à –) [articles de sport], planches à voile, poupées, cartes de bingo, cartes à jouer, construction (jeux de –), dames (jeux de –), damiers, dominos (jeux de –), dés [jeux], jeu (balles de –), jeu (ballons de –), jeu (boules de –), jeux (billes pour –), jeux (jetons pour –), jeux de table, peluches [jouets], poupées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications et diffusion de textes et d'annonces publicitaires, locations d'espaces publicitaires, relation publiques, affichage, agences de publicité, communications (transcription de –), courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], expositions et foires (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques, mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance, publicité télévisée, publicité radiophonique.
Informations en matière de télécommunications. Communications radiophoniques, télévisuelles, services d'affichage électronique (télécommunications), agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareil de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences et de visioconférences, services de messagerie électronique, appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], diffusion (transmission) de programmes télévisés, radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, satellite (transmission par –), transmission de dépêches, transmission de messages, téléphoniques (services –), télévision par câble, émissions radiophoniques (production, enregistrement montage d'–).
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement. Services de loisir, prêts de livres, studios de cinéma, services de compositions musicales, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, exploitation de salles de cinéma, services d'imagerie numérique, organisation de concours de beauté, reportages photographiques, rédaction de scénarios, services de studios d'enregistrement, services de photographie, organisation de concours (divertissement), services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de jeux d'argent, micro-édition, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes, de lecteurs DVD ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, location de bandes vidéo, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films télévisés, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils audio, location de caméras vidéo, production de films sur bandes vidéo, production de films de téléfilms de programmes télévisés de documentaires et de fictions, production de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables].
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