Déposée le 10 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'EFFET MIROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD domicilié(e) 28 bis parc de Montretout - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 161 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELEPARIS domicilié(e) 4 bis rue Descombes - 75017 - PARIS - France.
La marque L'EFFET MIROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIT PROD, sarl - 28 bis parc de Montretout - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 448161836
TELEPARIS - 4 bis rue Descombes - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Diffusion (transmission) de programmes télévisés, ; satellite (transmission par –) ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; téléphoniques (services –), télévision par câble ; émissions télévisées (production, enregistrement montage d'–) ; diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ;
Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; divertissements télévisés ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; production de films sur bandes vidéo ; production de films de téléfilms de programmes télévisés de documentaires et de fictions ; production de films cinématographiques ; production d'émissions de télévision ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support ; production de programmes courts télévisés ; divertissements radiophoniques et télévisés ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; diffusion de programmes audiovisuels, d'émissions de télévision ;
Enregistrements (filmages) sur bande vidéo ; conception de systèmes (logiciels) informatiques ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration [conception] de logiciels ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives.
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