Déposée le 1 septembre 2006 par la société Agit Prod
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ART ET LA MATIERE »
Le déposant est la société Agit Prod domicilié(e) 28 Bis Parc de Montretout,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 161 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIT PROD domicilié(e) 28 bis Parc de Montretout,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agit Prod - 28 Bis Parc de Montretout,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France - SIREN 448161836
AGIT PROD - 28 bis Parc de Montretout,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Disquette souples. Logiciels de jeux. Logiciels (programmes enregistrés). Périphériques d'ordinateurs. Lunettes (optique). Articles de lunetterie. Etuis à lunettes. Cartes à mémoire ou à microprocesseur, audiovisuel (appareils d'enseignement –), automates à musique à prépaiement, bande magnétique (enregistreurs à –), bandes vidéo, bandes [rubans] magnétiques, boîtiers de haut-parleurs, caméras vidéo, caméras [appareils cinématographiques], casques à écouteurs, cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, divertissement (appareils pour le –) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, données optiques (supports de –), enregistrement des sons (films pour l'–), enregistrement du son (appareils pour l'–), enregistrements sonores (supports d'–), enregistreurs à bande magnétique, films (appareils à couper les –), films pour l'enregistrement des sons, films [pellicules] impressionnés, filtres pour la photographie, glacer les épreuves photographiques (appareils à –), lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques montage des films cinématographiques (dispositifs pour le –), récepteurs [audio, vidéo], son (appareils pour la transmission du –), télévision (appareils de –), télévision (mécanismes à prépaiement pour appareils de –), vidéo (bandes –), écrans vidéo.
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), boîtes en carton ou en papier, albums, cartes, presse écrite, livres, journaux, magazines, prospectus, brochures, calendrier, almanachs, aquarelles, chansonniers, manuels, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, blocs (papeterie), buvards, cacheter (cire à –), cacheter (matières à –), cacheter (timbres à –), cachets [timbres] (coffrets à –), calque (papier à –), chemises pour documents, gommes à effacer, produits pour effacer, fournitures scolaires, marques pour livres, photogravures, porte-chéquiers, porte-craie, porte-plume, porte-crayons.
Vêtements, chapellerie. Chemises, chemisettes, vêtements, t-shirt, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, bandanas, cravates, bonneterie, chaussettes, sous-vêtements, bain (bonnets, caleçons, costumes, maillots, peignoirs), bandeaux pour la tête, bretelles, pardessus, parkas, robes de chambre.
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), balles de tennis, farces (attrapes), jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de –), peinture (pistolets à –) [articles de sport], planches à voile, poupées.
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, locations d'espaces publicitaires, relation publiques, affichage, agences de publicité, communications (transcription de –), expositions et foires (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité non associés aux arts et technologies du feu associé au verre, au fer, à la terre (céramique), à la fonte (bronze, acier, métaux et autres alliages) et autres matières, location de distributeurs automatiques, mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes.
Informations en matière de télécommunications, communications par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques, communications via Internet, location d'appareil de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences et de visioconférences, services de messagerie électronique, production tournage et montage d'émission et/ou de programmes de télévision et/ou de documentaire et/ou de fictions, appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], diffusion de programmes télévisés, radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, satellite (transmission par –), transmission de dépêches, transmission de messages, téléphoniques (services –), télévision par câble, émissions radiophoniques (production, enregistrement montage d'–). Conception de DVD. Conception de DVD Rom.
Activités sportives et culturelles. Services de loisir, prêts de livres, studios de cinéma, services de compositions musicales, exploitation de salles de cinéma, services d'imagerie numérique, organisation de concours de beauté, reportages photographiques, rédaction de scénarios, services de studios d'enregistrement, services de photographie, organisation et conduite de colloques conférences et congrès non associés aux arts et technologies du feu associé au verre, au fer, à la terre (céramique), à la fonte (bronze, acier, métaux et autres alliages) et autres matières, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de jeux d'argent, micro-édition, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes, de lecteurs DVD ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, location de bandes vidéo, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films télévisés, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils audio, location de caméras vidéo, production de programmes télévisés de téléfilms et de documentaires, production de spectacles, montage de programmes télévisés de téléfilms de documentaires et de programmes radiophoniques, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], publication de textes [autres que textes publicitaires].
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