Déposée le 8 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODES D'ACCES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD domicilié(e) 28 bis parc de MONTRETOUT,92210 ST CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 161 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIT PROD domicilié(e) 28 bis Parc de MONTRETOUT,92210 ST CLOUD - 92210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIT PROD SARL - 28 bis parc de MONTRETOUT,92210 ST CLOUD - 92210 - France - SIREN 448161836
AGIT PROD - 28 bis Parc de MONTRETOUT,92210 ST CLOUD - 92210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; bandes vidéo, bandes magnétiques, caméras vidéo, casques à écouteurs, cassettes vidéo, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, disques compacts vidéo, disques optiques compacts, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, appareils à couper les films, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons, récepteurs vidéo, bandes vidéo, écrans vidéo.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bandanas, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements, bonnets de bain, caleçons.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), balles de tennis, farces & attrapes, jeux automatiques machines à prépaiement, pistolets à peinture, planches à voile, poupées et accessoires, skis.
Emissions radiophoniques, production d'émission de télévision, émissions de télévision, tournage et montage d'émission de télévision ou de documentaire. Programmes de télévision, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, télévision par câbles, émissions radiophoniques.
Studios de cinéma, rédaction de scénarios, location de magnétoscopes, de lecteurs DVD et/ou de postes de radio et/ou de télévision, location de bandes vidéo, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films télévisés, location d'appareils d'éclairage pour les studios de télévision, location d'appareils audio, location de caméras vidéo, production de films sur bandes vidéo, production de films et de téléfilms, enregistrement sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision.
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