Déposée le 8 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVENUE MONTAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD domicilié(e) 28 bis parc de Montretout - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 161 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELEPARIS domicilié(e) 4 bis rue DESCOMBES - 75017 - PARIS - France.
La marque AVENUE MONTAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIT PROD, S.A.R.L. - 28 bis parc de Montretout - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 448161836
TELEPARIS - 4 bis rue DESCOMBES - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Meubles ; miroirs ; glaces ; cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; articles de décoration murale, non en matières textiles (décoration intérieure), à savoir sculptures sur bois, figurines murales ; boîtes, coffrets, caisses en bois ou en matières plastiques ; carrelages (miroirs) ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; tabourets ; commodes ; vannerie ; rayonnages ; tables de toilette ; meubles de toilette ; armoires à glace ; supports et consoles pour ustensiles de bain et de toilette ; jardinières ; jardinières ; tréteaux (mobilier) ; tonneaux non métalliques ; niches de chiens ; plaques d'identité non métalliques ; coussins ; matelas à air, non à usage médical ; fauteuils ; meubles en rotin ; chaises longues pour bateaux ; porte-parapluies ; sofas ; paille tressée à l'exception des nattes ; chaises ; transatlantiques (chaises longues) ; tables ; divans, non à usage médical ; guéridons ; tables à rallonges ; chaise longue ; chariots (mobilier) ; caisses, coffrets, boîtes non métalliques ; coffres, en particulier pour coussins ; corbeilles non métalliques, plateaux de tables ; porte-revues ; récipients d'emballage en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (autre que verre de construction) ; gobelets ; chopes à bière ; pots à fleurs ; bonbonnières ; planches à découper pour la cuisine ; boîtes à pain ; corbeilles à pain (articles ménagers) ; appareils non électriques pour la préparation des aliments à savoir râpes, batteurs, pétrisseurs, broyeurs ; planches à pain ; beurriers ; chinoiseries ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; sucriers ; coquetiers ; seaux ; vinaigriers ; huiliers ; baguettes ; figurines, statues en porcelaine, terre cuite ou verre ; bidons (gourdes) ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; ouvre-bouteilles ; récipients pour la cuisine ; légumiers ; batteries de cuisine ; vaisselle, autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; services à épices ; assiettes ; récipients en verre ; boules de verre ; verre peint ; cristaux (verrerie) ; porte-cartes de menus ; services à café ; brocs ; carafes ; cloches à beurre et à fromage ; boîtes à biscuits ; produits céramiques pour le ménage ; candélabres, chandeliers ; moules de cuisine ; paniers à usage ménager ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; moules à gâteaux ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre ; porte-couteaux pour la table ; porte serviettes non en métaux précieux, mélangeurs manuels (shakers) ; coupes à fruits ; poivriers ; plats ; dessous de plats, panier-repas ; saladiers ; salières ; bols ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; porte-savons ; distributeurs de savon ; services (vaisselle) ; carrousels ; ronds de serviettes ; soupières ; plateaux à usage ménager ; tasses ; théières ; services à thé ; plateaux de table ; pots ; poteries ; récipients à boire ; verres à boire ; soucoupes ; chandeliers pourvus de protection contre le vent ; vases ; supports et socles pour ustensiles de toilette et de bain ; tamis, presse-fruits et presse-purée ; moulin à sel et à poivre ; paniers à essorer la salade, cafetières à filtre non électriques ; pichets, récipients de cuissons des aliments à savoir poêles, marmites, casseroles, friteuses non électriques ; sorbetières ; tire-bouchons, passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; pelle à tartes ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, opalines, flacons non en métaux précieux ; récipients calorifuges pour boissons.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de bain ; couvertures de lit ; linge de lit ; housses pour coussins ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; linge de maison ; dessous de carafes (linge de table) ; couvre-matelas ; sets de table non en papier ; plaids ; couvre-lits ; serviettes de table, serviettes de table en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; linge de table non en papier ; chemins de table ; protections en tissu spécialement conçues pour les abattants de W.-C., non en papier ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; toiles cirées (nappes) ; cotonnades ; ronds de table (non en papier) ; tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques ; communications via Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences et de visioconférences ; services de messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; radiotéléphonie mobile ; communications téléphoniques ; appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; diffusion (transmission) de programmes télévisés, radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile ; satellite (transmission par –) ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; téléphoniques (services –), télévision par câble ; émissions radiophoniques (production, enregistrement montage d'–) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; messagerie vocale (services de –) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission et diffusion d'images, de sons, de musique de messages, d'informations, d'images animées assistée par ordinateur, de données commerciales ou non par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; émissions télévisées et radiophoniques ; diffusions de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ;
Divertissement télévisé et radiophonique ; production de films sur bandes vidéo ; production de films de téléfilms de programmes télévisés de documentaires et de fictions ; production de films cinématographiques ; production d'émissions de télévision ; production de phonogrammes ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support ; éditions musicales ; productions musicales ; productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés ; production de programmes courts télévisés ; divertissements radiophoniques et télévisés ; production de spectacles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Diffusion de programmes audiovisuels, d'émissions de télévision.
Enregistrements (filmages) sur bande vidéo ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
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