Marque enregistrée - Marque en vigueur

100% FOOD
AGIT PROD, SARL

Numéro de dépôt :
4213243
Date de dépôt :
28/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2025
100% FOOD de AGIT PROD

Présentation de la marque 100% FOOD

Déposée le 28 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 100% FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD domicilié(e) 28 bis parc de montretout - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 161 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIT PROD, M. POUANT Cyril domicilié(e) 28 bis parc de montretout - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque 100% FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% FOOD arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

AGIT PROD a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A MUSIQUES DE JEAN FRANCOIS ZYGEL , MON BEAU MIROIR… , CE SOIR ON DÎNE AILLEURS , LE PARI , Les Collabos , VICTIMES – PERSONNE N'EST A L'ABRI , CRISES DE NERFS , FACE AUX FRANCAIS … CONVERSATION inédite , CITY REPORTER , DISGRESSIONS PHILOSOPHIQUES


AGIT PROD, SARL - 28 bis parc de montretout - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 448161836


AGIT PROD, M. POUANT Cyril - 28 bis parc de montretout - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Publications digitales, téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications sur tout support digital (tels que ordinateur, mobile, tablette) ; agendas et dictionnaires électroniques et numériques ; enregistrements vidéos téléchargeables en ligne ou sur tout autre support tel que ordinateur, mobile et tablette ; programmes d'ordinateurs, logiciels de jeux et plus généralement, tous logiciels sur tous supports matériels ; bases de données ; données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone mobile et la tablette ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), cartonnages, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinés, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, catalogues de jouets, chansonniers, prospectus, albums, atlas, papier hygiénique, serviettes à savoir serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, serviettes à démaquiller en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, papier calque, papier carbone, cartes à savoir cartes géographiques, cartes de voeux musicales, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pellicules en matière plastique pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, dessins, gravures, images, photographie, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, articles pour reliures, papeterie, articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons, taille-crayons électriques ou non électriques, machines à tailler les crayons électriques ou non électriques, bâtons d'encre, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, corbeilles à courrier, serre-livres, craie à écrire, craie à marquer, porte-craie, déchiqueteurs de papier (articles de bureau), appareils pour plastifier des documents (articles de bureau), doigtiers (article de bureau), fournitures pour écrire, plume à écrire, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), matériel pour les artistes, pinceaux, blocs à dessin, fournitures pour le dessin, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters, patrons pour la confection de vêtements ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Emissions télévisées. Diffusions (transmission) de programmes de télévision, audiovisuels, de divertissement, de films, de films télévisés, de programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques. Services de diffusion (transmission) de chaînes et de programmes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion notamment par voir hertzienne, par satellite, par câble, par voies téléphonique, radiotéléphonique, télématique, et par tous réseaux électroniques y compris via Internet et à destination de tous types de terminaux fixes et/ou mobiles (télévision connectée, terminaux mobiles tels que téléphones mobiles ou tablettes, ordinateurs). Transmission et diffusion de textes, d'images, de messages, d'informations, d'images animées assistée par ordinateur, de données commerciales ou non par les moyens techniques ci-avant et à destination de tous types de terminaux fixes ou mobiles. Transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques et centres serveurs vocaux. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) à destination de tous type de terminaux ;

Divertissement notamment télévisé notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Production et montage de programmes de divertissement notamment télévision. Location de programmes, émissions et films télévisés. Production et coproduction de programmes audiovisuels, d'émissions de télévision, de programmes télévisés, de documentaires. Montage et édition de programmes télévisés montage de bandes vidéo. Montage de programmes de télévision. Editions de vidéogrammes, DVD. Edition numérique en VOD, ADVOD, SVOD. Publication y compris électronique de livres et de périodiques hors ligne et en ligne. Les services précités étant fournis ou non à la télévision, par télétexte, sur l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques). Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Services de publication électronique en ligne ; trousses à dessin, à crayons ; etiquettes en papier ;

Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Conception de systèmes (logiciels) informatiques, d'applications dont les applications mobiles. Elaboration [conception] de logiciels. Consultation en matière de logiciels. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir services de créations (conception et réalisation) d'images virtuelles et interactives. Services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs informatiques d'images virtuelles et interactives. Créations (conception-élaboration) d'oeuvres par des ingénieurs informatiques, et notamment d'oeuvres virtuelles et interactives. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels. Services de connexion de serveurs distants. Services d'hébergement, d'élaboration, de conception de serveurs et de réseaux assurant le traitement et la prise en charge du système d'information d'un client. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications. Conception de bases de données. Services de conseils (assistance technique) en matière de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Divertissements. Activités sportives et culturelles. Services de divertissement, à savoir composition, production, réalisation, présentation et/ou émission et/ou prêt et/ou diffusion de programmes de télévision, audiovisuels, de divertissement et de théâtre. Production de films et bandes vidéo. Organisation et conduite de manifestations, représentations et réceptions ; services de divertissement fournis par des artistes de spectacle. Enregistrement, production, post-production, publication, prêt et/ou location d'émissions de télévision, de films, de vidéos préenregistrées. Production de jeux et spectacles à la télévision. Location de films et vidéos. Publication, prêt de livres, journaux, revues, guides, listes de programmes et autres publications. Service de publication de revues, de magazines. Services de loteries. Les services précités y compris par télévision.