Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

10 H 10
AGIT PROD sarl
M. CHINI Olivier

Numéro de dépôt :
3618499
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
10 H 10 de AGIT PROD

Présentation de la marque 10 H 10

Déposée le 17 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD et monsieur CHINI Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10 H 10 »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT PROD domicilié(e) 28 bis parc de Montretout,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et monsieur CHINI Olivier domicilié(e) 14 rue St Lazare,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TELEPARIS sarl domicilié(e) 4 bis rue Descombes,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

AGIT PROD a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A MUSIQUES DE JEAN FRANCOIS ZYGEL , MON BEAU MIROIR… , CE SOIR ON DÎNE AILLEURS , LE PARI , Les Collabos , VICTIMES – PERSONNE N'EST A L'ABRI , CRISES DE NERFS , FACE AUX FRANCAIS … CONVERSATION inédite , CITY REPORTER , DISGRESSIONS PHILOSOPHIQUES


AGIT PROD sarl - 28 bis parc de Montretout,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France

M. CHINI Olivier - 14 rue St Lazare,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 4


TELEPARIS sarl - 4 bis rue Descombes,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506417 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, audiovisuel (appareils d'enseignement –), automates à musique à prépaiement, bande magnétique (enregistreurs à –), bandes vidéo, bandes [rubans] magnétiques, caméras vidéo, caméras [appareils cinématographiques], casques à écouteurs, cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, divertissement (appareils pour le –) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, données optiques (supports de –), enregistrement des sons (films pour l'–), enregistrement du son (appareils pour l'–), enregistrements sonores (supports d'–), enregistreurs à bande magnétique, films (appareils à couper les –), films pour l'enregistrement des sons, films [pellicules] impressionnés, filtres pour la photographie, glacer les épreuves photographiques (appareils à –), lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, montage des films cinématographiques (dispositifs pour le –), récepteurs [audio, vidéo], son (appareils pour la transmission du –), télévision (appareils de –), télévision (mécanismes à prépaiement pour appareils de –), vidéo (bandes –), écrans vidéo.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; presse écrite, livres ; journaux ; magazines, prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; chansonniers, manuels.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications et diffusion de textes et d'annonces publicitaires, relation publiques, affichage, agences de publicité, communications (transcription de –), courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], expositions et foires (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité, mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance, publicité télévisée, publicité radiophonique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques, communications via Internet, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareil de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences et de visioconférences, services de messagerie électronique, appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], diffusion (transmission) de programmes télévisés, radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, satellite (transmission par –), transmission de dépêches, transmission de messages, téléphoniques (services –), télévision par câble, émissions radiophoniques (production, enregistrement montage d'–), fourniture de forums de discussion sur l'Internet, messagerie vocale (services de –), transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes audiovisuels à la télévision et par Internet.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, services de compositions musicales, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs, services d'imagerie numérique, organisation de concours de beauté, reportages photographiques, rédaction de scénarios, services de studios d'enregistrement, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de jeux d'argent, micro-édition, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores,, location de bandes vidéo, location de films télévisés, location d'appareils audio, location de caméras vidéo, production de films sur bandes vidéo, production de films, production de téléfilms, production de programmes télévisés, production de documentaires télévisés, production de fictions télévisées, production de clips musicaux, production de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], publication de textes [autres que textes publicitaires], divertissement télévisé.

Conception de systèmes informatiques, consultation en matière de logiciels, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, élaboration [conception] de logiciels, hébergement de sites informatiques [sites Web].