Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENVIROMAT
AGISSON Jérôme

Numéro de dépôt :
3416401
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2026
ENVIROMAT de AGISSON Jérôme

Présentation de la marque ENVIROMAT

Déposée le 14 mars 2006 par AGISSON Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est AGISSON Jérôme domicilié(e) 24 rue de la Forêt - 77000 - LA ROCHETTE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ENVIROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVIROMAT arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

AGISSON Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : JagImex , le pouf , GEOMAT , lawapi , le pouf


AGISSON Jérôme - 24 rue de la Forêt - 77000 - LA ROCHETTE - France


CABINET PLASSERAUD - 52, RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 6 juillet 2006 - retrait partiel n°436595 - Publication au BOPI 2006-07-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603507 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-01

Engrais pour l'agriculture et pour les terres, produits fertilisants, composts, terreau, produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides), produits chimiques et organiques pour l'amendement des sols, défoliants, produits pour la purification de l'eau, résines artificielles à l'état brut, résines synthétiques à l'état brut.Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; grands instruments pour l'agriculture ; machines et machines-outils, à savoir machines agricoles, moissonneuses batteuses, botteleuses, bouldozeurs, broyeurs [machines], décortiqueurs de céréales, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, excavateurs, faneuses, faucheuses, lieuses, épandeurs de fumier, ensileuses, éparpilleurs, grues, broyeurs de déchets, broyeurs forestiers, broyeurs de branches, rotobroyeurs, élagueuses, épareuses, débrousailleuses, bennes ; engins de travaux publics, engins de levage industriel, transporteurs.Véhicules destinés à l'agriculture, remorques (véhicules) ; véhicules autotractés ; tracteurs.Services de construction, réparation, nettoyage d'édifices [surface extérieure], services d'étanchéité [construction], information en matière de construction, de réparation.Services de purification de l'air, traitement des déchets [transformation], décontamination de matériaux dangereux, incinération de déchets et d'ordures, destruction de déchets et d'ordures, recyclages de déchets et d'ordures, traitement de l'eau, informations en matières de traitement de matériaux.Services d'organisation et conduite de salons professionnels, d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, orientation professionnelle [conseils en matière de formation].

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.