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Marques déposées par AGISSON Jean-Claude
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ENVIROMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENVIROMAT
AGISSON Jean-Claude, Citoyen de nationalité français

Numéro de dépôt :
93453370
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2013

Présentation de la marque ENVIROMAT

Déposée le 2 février 1993 par AGISSON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est AGISSON Jean-Claude, Citoyen de nationalité français domicilié(e) 39 rue de la Forêt LA ROCHETTE,77000 MELUN (dossier no 2234647) - 77000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2234647) - 75440 - France.

La marque ENVIROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVIROMAT est expirée depuis le 2 février 2013.

AGISSON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ROSADECOR


AGISSON Jean-Claude, Citoyen de nationalité français - 39 rue de la Forêt LA ROCHETTE,77000 MELUN (dossier no 2234647) - 77000 - France


CABINET PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2234647) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234647 - Publication au BOPI 2003-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et graviers, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, pavés et dalles en béton, maisons transportables, monuments en pierre ou en béton, cheminées, bornes, obstacles.Mobilier urbain: bancs, bacs à fleurs, jardinières, corbeilles non métalliques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.