Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYLET &BAYLET Vêtements Sur Mesure Modélisme
Agissant au nom de Myriam BAYLET en qualité de gérante pour la société BAYLET &BAYLET en cours de formation

Numéro de dépôt :
3163858
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
BAYLET &BAYLET Vêtements Sur Mesure Modélisme de Agissant au nom de Myriam BAYLET en qualité de gérante pour la société BAYLET &BAYLET en cours de formation

Présentation de la marque BAYLET &BAYLET Vêtements Sur Mesure Modélisme

Déposée le 6 mai 2002 par Agissant au nom de Myriam BAYLET en qualité de gérante pour la société BAYLET &BAYLET en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYLET &BAYLET Vêtements Sur Mesure Modélisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est Agissant au nom de Myriam BAYLET en qualité de gérante pour la société BAYLET &BAYLET en cours de formation domicilié(e) 133 Grande Rue,25000 BESANCON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BAYLET Myriam domicilié(e) 133 Grande Rue,25000 BESANCON - 25000 - France.

La marque BAYLET &BAYLET Vêtements Sur Mesure Modélisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYLET &BAYLET Vêtements Sur Mesure Modélisme est expirée depuis le 6 mai 2012.


Agissant au nom de Myriam BAYLET en qualité de gérante pour la société BAYLET &BAYLET en cours de formation - 133 Grande Rue,25000 BESANCON - 25000 - France


Madame BAYLET Myriam - 133 Grande Rue,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Pantalons ; pull-over ; robes ; manteaux ; vêtements en cuir ; vêtements de gymnastique ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; cravates ; gants ; (habillement) ; foulard ; crampons de chaussures de rugby ; écharpes ; sous-vêtements. Recherches techniques, recherches judiciaires, étude de projets techniques. Programmation pour ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Expertises (travaux d'ingénieurs) . Services d'informations météorologiques. Ingénierie. Prospection géologique. Essai de matériaux. Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.