Déposée le 9 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGIS domicilié(e) 296, Chemin des Matouses, 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 934 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491413.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIS S.A. - 296, Chemin des Matouses, 84470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - France - SIREN 338934706
PRO.MARK S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés à base de viande, plats cuisinés à base de poisson, plats cuisinés à base de volaille et de gibier; plats cuisinés à base de légumes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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