Déposée le 16 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) AGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES TARTES A CUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGIS domicilié(e) BP 931, Z.I. de Courtine, 84091 Avignon Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 934 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIS Société Anonyme - France.
La marque LES TARTES A CUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIS Société Anonyme - BP 931, Z.I. de Courtine, 84091 Avignon Cedex 9 - France - SIREN 338934706
AGIS Société Anonyme - France
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468657 - Publication au BOPI 2008-02-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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