Déposée le 16 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) AGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ILYA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGIS domicilié(e) 802 rue Sainte Geneviève,84091 AVIGNON CEDEX 9 - 84091 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYON de NOYER Yves SOCIETE AGIS domicilié(e) 802 rue Sainte Geneviève,84091 AVIGNON CEDEX 9 - 84091 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIS SOCIETE ANONYME - 802 rue Sainte Geneviève,84091 AVIGNON CEDEX 9 - 84091 - France
BAYON de NOYER Yves SOCIETE AGIS - 802 rue Sainte Geneviève,84091 AVIGNON CEDEX 9 - 84091 - France
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468657 - Publication au BOPI 2008-02-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
– plats préparés, frais, surgelés ou en conserve, à base de viande, volaille, poisson, légumes, féculents. – pizza, quiches, tartes, tourtes frais ou surgelés. – sandwiches frais ou surgelés. – salades composées, frais, surgelé ou en conserve. – sauces frais, surgelé ou en conserve.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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