Marque expirée - Marque en non vigueur

ILYA
AGIS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3404921
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2016
ILYA de AGIS

Présentation de la marque ILYA

Déposée le 16 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) AGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILYA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGIS domicilié(e) 802 rue Sainte Geneviève,84091 AVIGNON CEDEX 9 - 84091 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYON de NOYER Yves SOCIETE AGIS domicilié(e) 802 rue Sainte Geneviève,84091 AVIGNON CEDEX 9 - 84091 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILYA est expirée depuis le 16 janvier 2016.

AGIS a également déposé les autres marques suivantes : ETHERFLEX , GARDEN PARTY , APERI'THAI , TRADITIONS D'ASIE , Agis Collection d'ASIE , JUST POTATOES , AMORE DI PASTA , AGIS A LA CARTE , CHIP LONG , HUONG


AGIS SOCIETE ANONYME - 802 rue Sainte Geneviève,84091 AVIGNON CEDEX 9 - 84091 - France


BAYON de NOYER Yves SOCIETE AGIS - 802 rue Sainte Geneviève,84091 AVIGNON CEDEX 9 - 84091 - France


Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468657 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

– plats préparés, frais, surgelés ou en conserve, à base de viande, volaille, poisson, légumes, féculents. – pizza, quiches, tartes, tourtes frais ou surgelés. – sandwiches frais ou surgelés. – salades composées, frais, surgelé ou en conserve. – sauces frais, surgelé ou en conserve.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.