Déposée le 31 août 2001 par la Société Anonyme (SA) AGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GARDEN PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGIS domicilié(e) BP 931, ZI de Courtine, 84091 Avignon cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 934 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIS Société Anonyme - France.
La marque GARDEN PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIS Société Anonyme - BP 931, ZI de Courtine, 84091 Avignon cedex 9 - France - SIREN 338934706
AGIS Société Anonyme - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraîchir. Animaux vivants, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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