Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGIS TRAITEUR INNOVATION
AGIS, SAS

Numéro de dépôt :
3914408
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
AGIS TRAITEUR INNOVATION de AGIS

Présentation de la marque AGIS TRAITEUR INNOVATION

Déposée le 18 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGIS TRAITEUR INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGIS domicilié(e) ZI DE COURTINE, 802 RUE SAINTE GENEVIEVE, BP 80931 - 84091 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 744 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIS domicilié(e) ZI DE COURTINE, 802 RUE SAINTE GENEVIEVE, BP 80931 - 84091 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

La marque AGIS TRAITEUR INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGIS TRAITEUR INNOVATION est expirée depuis le 18 avril 2022.

AGIS a également déposé les autres marques suivantes : ETHERFLEX , GARDEN PARTY , APERI'THAI , ILYA , TRADITIONS D'ASIE , Agis Collection d'ASIE , JUST POTATOES , AMORE DI PASTA , AGIS A LA CARTE , CHIP LONG


AGIS, SAS - ZI DE COURTINE, 802 RUE SAINTE GENEVIEVE, BP 80931 - 84091 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 387744493


AGIS - ZI DE COURTINE, 802 RUE SAINTE GENEVIEVE, BP 80931 - 84091 - AVIGNON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.