Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGIS domicilié(e) ZI de Courtine, 802 rue Sainte Geneviève - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 744 493 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque AGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIS, Société par actions simplifiée - ZI de Courtine, 802 rue Sainte Geneviève - 84000 - Avignon - France - SIREN 387744493
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités ;
Riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités ;
Services de restauration, restaurants à services rapide et permanent, cafés-restaurants ; services de traiteurs.
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