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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGIS APPLICATIONS INDUSTRIELLES
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TRAFIC SOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAFIC SOL
AGIS APPLICATIONS INDUSTRIELLES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1465571
Date de dépôt :
15/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/08/2017

Présentation de la marque TRAFIC SOL

Déposée le 15 août 1987 par la Société Anonyme (SA) AGIS APPLICATIONS INDUSTRIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAFIC SOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGIS APPLICATIONS INDUSTRIELLES domicilié(e) Parc Rive Gauche, 41, rue Paul Vaillant Couturier,03100 MONTLUCON (dossier no 2352569) - 03100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 120 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2352569) - 63401 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAFIC SOL est expirée depuis le 15 août 2017.

AGIS APPLICATIONS INDUSTRIELLES a également déposé les autres marques suivantes : SECURI STEP SECURISTEP , AGIS APPLICATIONS INDUSTRIELLES , AUTOLISSOL , BACTERIFLON , RAGREDUR , SANIFLON


AGIS APPLICATIONS INDUSTRIELLES SOCIETE ANONYME - Parc Rive Gauche, 41, rue Paul Vaillant Couturier,03100 MONTLUCON (dossier no 2352569) - 03100 - France - SIREN 582120630


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2352569) - 63401 - France


Renouvellement sans limitation n°2089503 - Publication au BOPI 1997-24

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352569 - Publication au BOPI 2007-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 28 mai 2002 - Changement de dénomination n°346718 - Publication au BOPI 2002-05-28

Inscription le 28 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°346717 - Publication au BOPI 2002-05-28

Inscription le 28 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346704 - Publication au BOPI 2002-05-28

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.