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Sortir plus
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sortir plus
AGIRC-ARRCO, PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE A BUT NON LUCRATIF REMPLISSANT UNE MISSION d'INTERET GENERAL Conformément à l'article L 922-4 du code de la sécurité sociale et des articles R. 922-6 à 31 et R 922-43 à 61 de ce même code

Numéro de dépôt :
3648294
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
Sortir plus de AGIRC-ARRCO

Présentation de la marque Sortir plus

Déposée le 4 mai 2009 par AGIRC-ARRCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sortir plus »

Le déposant est AGIRC-ARRCO, PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE A BUT NON LUCRATIF REMPLISSANT UNE MISSION d'INTERET GENERAL Conformément à l'article L 922-4 du code de la sécurité sociale et des articles R. 922-6 à 31 et R 922-43 à 61 de ce même code domicilié(e) 16-18 RUE JULES CESAR - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIRC-ARRCO domicilié(e) 16-18 RUE JULES CESAR - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 39 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sortir plus est expirée depuis le 4 mai 2019.

AGIRC-ARRCO a également déposé les autres marques suivantes : RETRAITE COMPLEMENTAIRE agirc et arrco Aide à Domicile Momentanée , RETRAITE COMPLEMENTAIRE AGIRC ET ARRCO BIEN CHEZ MOI , CICAS Retraite complementaire CICAS centre D'INFORMATION conseil et accueil des SALARIES , RETRAITE COMPLEMENTAIRE agirc et arrco Etude Sécurité Habitat


AGIRC-ARRCO, PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVE A BUT NON LUCRATIF REMPLISSANT UNE MISSION d'INTERET GENERAL Conformément à l'article L 922-4 du code de la sécurité sociale et des articles R. 922-6 à 31 et R 922-43 à 61 de ce même code - 16-18 RUE JULES CESAR - 75012 - PARIS - France


AGIRC-ARRCO - 16-18 RUE JULES CESAR - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 18 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°665221 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-18

Produits de l'imprimerie ; Chèques (papier).

Emission de titres de paiement caisse de retraite ;

Transport ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Accompagnement en société (personnes de compagnie).