Déposée le 14 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CAR'WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIR domicilié(e) ZAC des Landiers, 38 rue des Marais,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 312 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque CAR'WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGIR Société à Responsabilité Limitée - ZAC des Landiers, 38 rue des Marais,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 422312181
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Services de location de véhicules, d'accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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