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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Agir à dom. Assistance
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HOME AIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOME AIR
Agir à dom. Assistance, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98726285
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2028

Présentation de la marque HOME AIR

Déposée le 26 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Agir à dom. Assistance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Agir à dom. Assistance domicilié(e) 36 Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 214 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque HOME AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOME AIR arrivera à expiration en date du 26 mars 2028.


Agir à dom. Assistance, Société par actions simplifiée - 36 Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 528214182


Cabinet Hecké - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France


Inscription le 15 juillet 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°477063 - Publication au BOPI 2008-07-15

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2008 n°2365791 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 16 juillet 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°477108 - Publication au BOPI 2008-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705390 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677165 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27

. oxygène et autres gaz à usage médical ; produits pharmaceutiques . appareils et instruments médicaux et orthopédiques . services d'installation d'oxygenothérapie ; soins médicaux ou paramédicaux à domicile.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.