Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGAILLE
AGIOSSI Jean-Sébastien, PERON Virginie

Numéro de dépôt :
97698861
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2007

Présentation de la marque BAGAILLE

Déposée le 10 octobre 1997 par AGIOSSI Jean-Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est AGIOSSI Jean-Sébastien, PERON Virginie, domicilié(e) Résidence Ithurria 3, rue de la Fontaine, 64200 BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERON VIRGINIE - France.

La marque BAGAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGAILLE est expirée depuis le 10 octobre 2007.


AGIOSSI Jean-Sébastien, PERON Virginie - Résidence Ithurria 3, rue de la Fontaine, 64200 BIARRITZ - France


PERON VIRGINIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

* Malles & valises parasol, sacs à main, voyages, d'écolier, porte monnaie, portefeuille* Artisanat raphia Artisanat rabane Artisanat lin à savoir hamacs, lin, rabane * Objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, osier, cornes, os, nacre, ivoire, écume de mer, écaille ; cadres ; coffrets, meubles ; coussins ; paniers non métalliques ; rideaux en matières textiles* Tissus à usages textiles couverture de lit, et de table, linge de maison & linge de table (à l'exception du papier) * Tapis, paillasson, nattes revêtements sols, tentures murales.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.