LA MEUSE
Présentation de la marque LA MEUSE
Déposée le 20 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MEUSE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.
AGINVEST a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176579 - Publication au BOPI 2000-06-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514173 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440669 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18
Inscription le 8 novembre 2010 - Concession de licence n°535243 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749636 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02