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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGINVEST
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CHOCOLAT COMMUNION TRADITION CREOLE RECETTE MANMAN YET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT COMMUNION TRADITION CREOLE RECETTE MANMAN YET
AGINVEST Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99789218
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019

Présentation de la marque CHOCOLAT COMMUNION TRADITION CREOLE RECETTE MANMAN YET

Déposée le 22 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT COMMUNION TRADITION CREOLE RECETTE MANMAN YET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGINVEST domicilié(e) Quartier Lareinty C/° ANTILLES GLACES,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2398860) - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2398860) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLAT COMMUNION TRADITION CREOLE RECETTE MANMAN YET est expirée depuis le 22 avril 2019.

AGINVEST a également déposé les autres marques suivantes : MALTABEL , 80, route de Didier - F.-de-F. Depuis 1935 - Glaces Montier 1 litre GLACE INGREDIENTS : Lait, œufs, sucre, ferment naturel, algues marines. Conservation : 2 mois à -20° A consommer de préférence avant le : Tél. 64.07.36 , A.AURORE , YOLO , TCHAD , VIBE , COCOYER , MOUTTE , MONT-PELE , MONT PELE


AGINVEST Société à responsabilité limitée - Quartier Lareinty C/° ANTILLES GLACES,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2398860) - 97232 - France - SIREN 409957313


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2398860) - 75008 - France


Inscription le 31 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490039 - Publication au BOPI 2008-12-31

Renouvellement sans limitation le 19 février 2009 n°2398860 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Inscription le 6 janvier 2011 - Concession de licence n°538892 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06

Lait chocolaté aromatisé Desserts lactés Préparations pour crèmes glacées Crèmes glacées Boissons chocolatées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.