Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL MUSIC
AGIM (Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3250243
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/10/2013
NATURAL MUSIC de AGIM (Association de Gestion de l\'Incubateur Multimédia

Présentation de la marque NATURAL MUSIC

Déposée le 9 octobre 2003 par l'association loi 1901 AGIM (Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NATURAL MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 AGIM (Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia domicilié(e) 23, rue Guibal,13003 MARSEILLE - 13003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 774 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIM (Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia) domicilié(e) 23, rue Guibal,13003 MARSEILLE - 13003 - France.

La marque NATURAL MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL MUSIC est expirée depuis le 9 octobre 2013.

AGIM (Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia a également déposé les autres marques suivantes : sigML , NATURAL LEARNING , NATURAL SCORING , SIGTONE , SIGTONE , Les Avant Premières du numérique


AGIM (Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia) Association Loi 1901 - 23, rue Guibal,13003 MARSEILLE - 13003 - France - SIREN 432774149


AGIM (Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia) - 23, rue Guibal,13003 MARSEILLE - 13003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.