Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agily Drones
AGILY, SAS

Numéro de dépôt :
4028603
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2023
Agily Drones de AGILY

Présentation de la marque Agily Drones

Déposée le 28 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Agily Drones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGILY domicilié(e) 13 Rue du Lac Majeur, BP 208 - 73374 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 034 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGILY, M. VERNUSSE Jean-Pierre domicilié(e) SAVOIE TECHNOLAC, BÂTIMENT HORLOGE, BP 208 - 73374 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque Agily Drones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agily Drones est expirée depuis le 28 août 2023.


AGILY, SAS - 13 Rue du Lac Majeur, BP 208 - 73374 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 534034947


AGILY, M. VERNUSSE Jean-Pierre - SAVOIE TECHNOLAC, BÂTIMENT HORLOGE, BP 208 - 73374 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 19 septembre 2013 - Retrait partiel n°609142 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de locomotion par air ou par eau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).