Déposée le 11 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGILiCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGILIGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGILiCOM domicilié(e) 1 rue de la briaudière, Bat B, ZA La Chataigneraie - 37510 - BALLAN-MIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 352 877 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGILiCOM, M. BAHUAUD Frédéric domicilié(e) 1 rue de la briaudière, Bat B, ZA La Chataigneraie - 37510 - BALLAN-MIRE - France.
La marque AGILIGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGILiCOM, SARL - 1 rue de la briaudière, Bat B, ZA La Chataigneraie - 37510 - BALLAN-MIRE - France - SIREN 450352877
AGILiCOM, M. BAHUAUD Frédéric - 1 rue de la briaudière, Bat B, ZA La Chataigneraie - 37510 - BALLAN-MIRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2531053 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-28
– appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours. – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. – caisses enregistreuses, machines, à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. – logiciels. – périphériques d'ordinateurs. – appareils pour le diagnostic non à usage médical. – cartes à mémoire ou à microprocesseur. – éducation. – formation. – organisation de concours (éducation ou divertissement). – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. – évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. – recherche et développement de nouveaux produits. (pour les tiers). Etude de projets techniques. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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