Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGICIEL
AGICIEL SARL

Numéro de dépôt :
94548457
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2004

Présentation de la marque AGICIEL

Déposée le 9 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGICIEL domicilié(e) 66, rue René Boulanger, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS en cou rsl .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGICIEL - France.

La marque AGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGICIEL est expirée depuis le 9 décembre 2004.


AGICIEL SARL - 66, rue René Boulanger, 75010 Paris - France - SIREN en coursl


AGICIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

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