Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K'BALL
AGHION MICHAEL

Numéro de dépôt :
3317823
Date de dépôt :
12/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2014
K\'BALL de AGHION MICHAEL

Présentation de la marque K'BALL

Déposée le 12 octobre 2004 par AGHION MICHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K'BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est AGHION MICHAEL domicilié(e) 55 AV. SAINTE-FOY,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGHION MICHAEL domicilié(e) 55 AV. SAINTE-FOY,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

La marque K'BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K'BALL est expirée depuis le 12 octobre 2014.


AGHION MICHAEL - 55 AV. SAINTE-FOY,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


AGHION MICHAEL - 55 AV. SAINTE-FOY,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Embout de protection pour broches chirurgicales. Appareillage et instruments chirurgicaux, dentaires, vétérinaires, articles et dispositifs orthopédiques, implants d'ostéosynthèse. Agrafes, sutures prothèses articulaires.