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Marques déposées par AGGOUNE Djaber
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Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique
AGGOUNE Djaber

Numéro de dépôt :
3810321
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique de AGGOUNE Djaber

Présentation de la marque Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique

Déposée le 28 février 2011 par AGGOUNE Djaber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est AGGOUNE Djaber domicilié(e) 10 Rue Jacques Brel - 14840 - DEMOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGGOUNE Djaber domicilié(e) 10 Rue Jacques Brel - 14840 - DEMOUVILLE - France.

La marque Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique est expirée depuis le 28 février 2021.


AGGOUNE Djaber - 10 Rue Jacques Brel - 14840 - DEMOUVILLE - France


AGGOUNE Djaber - 10 Rue Jacques Brel - 14840 - DEMOUVILLE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566291 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.