Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique
Présentation de la marque Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique
Déposée le 28 février 2011 par AGGOUNE Djaber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810321.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conduite ECO2 Economique Citoyenne Ecologique est expirée depuis le 28 février 2021.
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566291 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03