Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON LIBEBUS TRANSPORTS EN COMMUN D'AGGLOPOLE PROVENCE
AGGLOPOLE PROVENCE, EPCI

Numéro de dépôt :
4111439
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/08/2024
MON LIBEBUS TRANSPORTS EN COMMUN D\'AGGLOPOLE PROVENCE de AGGLOPOLE PROVENCE

Présentation de la marque MON LIBEBUS TRANSPORTS EN COMMUN D'AGGLOPOLE PROVENCE

Déposée le 6 août 2014 par la société AGGLOPOLE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MON LIBEBUS TRANSPORTS EN COMMUN D'AGGLOPOLE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la société AGGLOPOLE PROVENCE domicilié(e) 281 BOULEVARD FOCH, BP 274 - 13666 - SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 300 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGGLOPOLE PROVENCE domicilié(e) 281 BOULEVARD FOCH, BP 274 - 13666 - SALON DE PROVENCE - France.

La marque MON LIBEBUS TRANSPORTS EN COMMUN D'AGGLOPOLE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON LIBEBUS TRANSPORTS EN COMMUN D'AGGLOPOLE PROVENCE est expirée depuis le 6 août 2024.

AGGLOPOLE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LIBEBUS TRANSPORTS EN COMMUN D'AGGLOPOLE PROVENCE , LIBEBULLE LIBEBULLE CHUUUUT… RESPIREZ!


AGGLOPOLE PROVENCE, EPCI - 281 BOULEVARD FOCH, BP 274 - 13666 - SALON DE PROVENCE - France - SIREN 241300201


AGGLOPOLE PROVENCE - 281 BOULEVARD FOCH, BP 274 - 13666 - SALON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport.