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Marques déposées par Agglomératioon Cannes Lérins
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Nouvelle Frayère Cannes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nouvelle Frayère Cannes
Agglomératioon Cannes Lérins

Numéro de dépôt :
4589479
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
Nouvelle Frayère Cannes de Agglomératioon Cannes Lérins

Présentation de la marque Nouvelle Frayère Cannes

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par Agglomératioon Cannes Lérins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nouvelle Frayère Cannes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est Agglomératioon Cannes Lérins domicilié(e) 277 avenue Francis Tonner - 06410 - Cannes La Bocca - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGGLOMERATION CANNES LERINS, Madame Viviane GILGES-ATTIMON domicilié(e) 277 avenue Francis Tonner - 06410 - Cannes - France.

La marque Nouvelle Frayère Cannes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouvelle Frayère Cannes arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


Agglomératioon Cannes Lérins - 277 avenue Francis Tonner - 06410 - Cannes La Bocca - France


AGGLOMERATION CANNES LERINS, Madame Viviane GILGES-ATTIMON - 277 avenue Francis Tonner - 06410 - Cannes - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.