Marque enregistrée - Marque en vigueur

ocean experiences
Agglomération Sud Pays basque, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4156082
Date de dépôt :
11/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2025
ocean experiences de Agglomération Sud Pays basque

Présentation de la marque ocean experiences

Déposée par voie électronique le 11 février 2015 par la société Agglomération Sud Pays basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ocean experiences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la société Agglomération Sud Pays basque domicilié(e) 5-7 rue Putillenea - 64122 - URRUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 036 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agglomération Sud Pays basque, M. Boris EPIARD, Service Développement économique domicilié(e) 5-7 rue Putillenea - 64122 - URRUGNE - France.

La marque ocean experiences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ocean experiences arrivera à expiration en date du 11 février 2025.

Agglomération Sud Pays basque a également déposé les autres marques suivantes : HEGOBUS , halle créative , Ocean Living Lab


Agglomération Sud Pays basque, Etablissement public de coopération intercommunale - 5-7 rue Putillenea - 64122 - URRUGNE - France - SIREN 200036614


Agglomération Sud Pays basque, M. Boris EPIARD, Service Développement économique - 5-7 rue Putillenea - 64122 - URRUGNE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.