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Marques déposées par Agglomération Seine Eure
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Les Embarqués
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Embarqués
Agglomération Seine Eure

Numéro de dépôt :
4454605
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
Les Embarqués de Agglomération Seine Eure

Présentation de la marque Les Embarqués

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par Agglomération Seine Eure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Embarqués » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est Agglomération Seine Eure domicilié(e) 1 place Thorel - 27405 - Louviers Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agglomération Seine-Eure, Monsieur President Le Président domicilié(e) 1 place Thorel - 27405 - LOUVIERS Cedex - France.

La marque Les Embarqués a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Embarqués arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.


Agglomération Seine Eure - 1 place Thorel - 27405 - Louviers Cedex - France


Agglomération Seine-Eure, Monsieur President Le Président - 1 place Thorel - 27405 - LOUVIERS Cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Divertissement ; activités sportives et culturelles.