Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arche Agglomération
Agglomération Hermitage-Tournonais – Herbasse – Pays de Saint-Félicien, EPCI

Numéro de dépôt :
4357227
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2027
Arche Agglomération de Agglomération Hermitage-Tournonais – Herbasse – Pays de Saint-Félicien

Présentation de la marque Arche Agglomération

Déposée le 18 avril 2017 par Agglomération Hermitage-Tournonais – Herbasse – Pays de Saint-Félicien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Arche Agglomération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est Agglomération Hermitage-Tournonais – Herbasse – Pays de Saint-Félicien, EPCI domicilié(e) 3 Rue des Condamines, BP 103 - 07300 - MAUVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hermitage-Tournonais Communauté de communes, Mme VANEL Coralie domicilié(e) 9 RUE des Condamines, BP 103 - 07300 - MAUVES - France.

La marque Arche Agglomération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arche Agglomération arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

Agglomération Hermitage-Tournonais – Herbasse – Pays de Saint-Félicien a également déposé les autres marques suivantes : Arche Agglo


Agglomération Hermitage-Tournonais – Herbasse – Pays de Saint-Félicien, EPCI - 3 Rue des Condamines, BP 103 - 07300 - MAUVES - France


Hermitage-Tournonais Communauté de communes, Mme VANEL Coralie - 9 RUE des Condamines, BP 103 - 07300 - MAUVES - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.