Déposée le 16 mai 1983 par la société AGFA-GEVAERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COPYCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société AGFA-GEVAERT domicilié(e) 274/276 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2017603) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 197 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2017603) - France.
La marque COPYCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGFA-GEVAERT - 274/276 Avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2017603) - France - SIREN 775729197
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2017603) - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 1993 n°2017603 - Publication au BOPI 1993-04-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Produits photographiques tels que films et papiers sensibles à la lumière et feuilles réceptrices d'image permettant la réalisation de copies couleurs, produits chimiques et les appareils de traitement ou d'exposition pour ces produits photographiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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