Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGFA HDC
AGFA GEVAERT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96607193
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque AGFA HDC

Déposée le 24 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) AGFA GEVAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGFA HDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGFA GEVAERT domicilié(e) 274-276, avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque AGFA HDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGFA HDC est expirée depuis le 24 janvier 2006.

AGFA GEVAERT a également déposé les autres marques suivantes : AGFA LA VIDEO-VIE , COLLECTOMATIC , AGFA FILM RIEN N'ECHAPPE A AGFA , AGFA IMAGE , GROG , COPYCOLOR , AGFA LES IMAGES DE L'EXPLOIT , AGFA IMAGE FUN , AGFA FILM , AGFA IMAGE EXPRESS PHOTO L. LUMIERE


AGFA GEVAERT (Société Anonyme) - 274-276, avenue Napoléon Bonaparte, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 775729197


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331632 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Produits chimiques pour la photographie, pellicules, films sensibilisés mais non impressionnés.Pellicules, films impressionnés, appareils cinématographiques, appareils photographiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.