Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGEVAL
AGEVAL SOLUTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3969736
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2022
AGEVAL de AGEVAL SOLUTIONS

Présentation de la marque AGEVAL

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEVAL SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEVAL SOLUTIONS domicilié(e) 56 bis rue des Fours à Chaux - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGEVAL SOLUTIONS, M. JACQUES DELATOUCHE domicilié(e) 56 bis rue des Fours à Chaux - 49100 - ANGERS - France.

La marque AGEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGEVAL est expirée depuis le 18 décembre 2022.


AGEVAL SOLUTIONS, SARL - 56 bis rue des Fours à Chaux - 49100 - ANGERS - France


AGEVAL SOLUTIONS, M. JACQUES DELATOUCHE - 56 bis rue des Fours à Chaux - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.