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Marques déposées par l'association loi 1901 AGESPA
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GERONTOPARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERONTOPARC
AGESPA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3862262
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
GERONTOPARC de AGESPA

Présentation de la marque GERONTOPARC

Déposée le 28 septembre 2011 par l'association loi 1901 AGESPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GERONTOPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AGESPA domicilié(e) 4 Rue de l'Hôtel de Ville - 34700 - LODEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 132 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGESPA domicilié(e) 4 Rue de l'Hôtel de Ville - 34700 - LODEVE - France.

La marque GERONTOPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERONTOPARC est expirée depuis le 28 septembre 2021.


AGESPA, Association loi 1901 - 4 Rue de l'Hôtel de Ville - 34700 - LODEVE - France - SIREN 523132587


AGESPA - 4 Rue de l'Hôtel de Ville - 34700 - LODEVE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Activités sportives et culturelles.