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Marques déposées par Âges sans frontières
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OSMONDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSMONDE
Âges sans frontières

Numéro de dépôt :
4664288
Date de dépôt :
07/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2030
OSMONDE de Âges sans frontières

Présentation de la marque OSMONDE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2020 par Âges sans frontières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est Âges sans frontières domicilié(e) 11 rue Caraven Cachin - 81630 - SALVAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Âges sans frontières, Monsieur René ANCILOTTO domicilié(e) 9 rue caraven cachin - 81630 - SALVAGNAC - France.

La marque OSMONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMONDE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.


Âges sans frontières - 11 rue Caraven Cachin - 81630 - SALVAGNAC - France


Âges sans frontières, Monsieur René ANCILOTTO - 9 rue caraven cachin - 81630 - SALVAGNAC - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Recherches scientifiques ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées ; Hébergement temporaire et définitif au sein d'un habitat inclusif.