Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AGEPHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « B + S BRULSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGEPHARM domicilié(e) RUE GAGARINE, LOT AIRSPACE,33185 LE HAILLAN (dossier no 2210142) - 33185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 247 308 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGEPHARM SA Att : BRUNO MALLE AIRSPACE domicilié(e) RUE GAGARINE,33185 LE HAILLAN (dossier no 2210142) - 33185 - France.
La marque B + S BRULSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B + S BRULSTOP est expirée depuis le 10 décembre 2011.
AGEPHARM a également déposé les autres marques suivantes : B + S BURNSHIELD
AGEPHARM SA - RUE GAGARINE, LOT AIRSPACE,33185 LE HAILLAN (dossier no 2210142) - 33185 - France - SIREN 410247308
AGEPHARM SA Att : BRUNO MALLE AIRSPACE - RUE GAGARINE,33185 LE HAILLAN (dossier no 2210142) - 33185 - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210142 - Publication au BOPI 2001-11-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428330 - Publication au BOPI 2006-02-14
Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347071 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 14 février 2006 - Changement de nature juridique n°428329 - Publication au BOPI 2006-02-14
Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235977 - Publication au BOPI 1997-04-18
Produits pharmaceutiques,vétérinaires, matériels pour pansements,extincteurs, appareils et instruments médicaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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