Déposée le 20 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEP ARTS GRAPHIQUES EDITIONS DE PRESTIGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREE LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEP ARTS GRAPHIQUES EDITIONS DE PRESTIGE domicilié(e) 336, AVENUE DE MAZARQUES, 13008 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître André FLOIRAS AVOCAT AU BARREAU - France.
La marque FREE LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE LAND est expirée depuis le 20 juillet 2002.
AGEP SARL ARTS GRAPHIQUES EDITIONS DE PRESTIGE - 336, AVENUE DE MAZARQUES, 13008 MARSEILLE - France
Maître André FLOIRAS AVOCAT AU BARREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 18 octobre 1994 - Transmission totale de propriété n°177678 - Publication au BOPI 1994-10-18
Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255173 - Publication au BOPI 1998-05-28
Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201679 - Publication au BOPI 1996-06-03
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Livres Albums Photographie Papeterie Articles de bureau Valises Cartables Edition delivres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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