Déposée le 2 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENDA RELATIONS BUSINESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSION TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-02 du 9 janvier 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENDA RELATIONS BUSINESS domicilié(e) ZI LES BETHUNES, 2 AVENUE DES BETHUNES - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 079 124 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGENDA RELATIONS BUSINESS, Mme AVINES MICHELE domicilié(e) ZI LES BETHUNES, 2 AVENUE DES BETHUNES - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France.
La marque PASSION TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSION TRAITEUR arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.
AGENDA RELATIONS BUSINESS, SAS - ZI LES BETHUNES, 2 AVENUE DES BETHUNES - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France - SIREN 443079124
AGENDA RELATIONS BUSINESS, Mme AVINES MICHELE - ZI LES BETHUNES, 2 AVENUE DES BETHUNES - 95310 - ST OUEN L AUMONE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Inscription le 29 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611626 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2018 n°2701176 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2018-12-20
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie.
Café, succédanés du café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires ou de riz.
Vins, cidres, apéritifs (à l'exception des vins), eaux de vie, liqueurs et spiritueux, alcools (à l'exception des bières et vins).
Location de matériel de réceptions, location de chaises, de tables, de vaisselle, services de décoration intérieure.
Organisation de réception (traiteur). Services de restauration (alimentation), de traiteurs, exploitation de salons de thé, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants ; services d'information et de conseils en matière de cuisine notamment dans l'élaboration de recettes, de gastronomie, d'arts de la table, d'art culinaire, de nutrition, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet.
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