AGENCEMENTS BAINS CUISINES DRESSING – A.B.C.D. SAS
Numéro de dépôt :
97689071
Date de dépôt :
22/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2017
Présentation de la marque MODULIS
Déposée le 22 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCEMENTS BAINS CUISINES DRESSING – A.B.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODULIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCEMENTS BAINS CUISINES DRESSING – A.B.C.D domicilié(e) 138, rue Vendôme,69006 LYON (dossier no 2334333) - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 664 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Charles GIGNOUX CABINET MOULINIER ET ASSOCIES domicilié(e) 15, Quai du Commerce,69009 LYON (dossier no 2334333) - 69009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULIS est expirée depuis le 22 juillet 2017.
AGENCEMENTS BAINS CUISINES DRESSING – A.B.C.D. SAS - 138, rue Vendôme,69006 LYON (dossier no 2334333) - 69006 - France - SIREN 489664821
Me Charles GIGNOUX CABINET MOULINIER ET ASSOCIES - 15, Quai du Commerce,69009 LYON (dossier no 2334333) - 69009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02
Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334333 - Publication au BOPI 2007-02-14
Inscription le 24 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°443313 - Publication au BOPI 2006-10-24
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Inscription le 12 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687095 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12
Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745626 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Appareils d'éclairage, chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage ventilation, distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment installation de cuisines et salles de bains intégrées. Meubles, glaces (miroirs), cadres mobiliers de cuisines et salles de bains. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Architecture. Services de décoration intérieure
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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