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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCEMENT STRUCTURE
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STOP AMIANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

STOP AMIANTE
AGENCEMENT STRUCTURE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96611705
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2016

Présentation de la marque STOP AMIANTE

Déposée le 16 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCEMENT STRUCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP AMIANTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCEMENT STRUCTURE domicilié(e) 2 allée de Kaolack,33700 MERIGNAC (dossier no 2308150) - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 923 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marine de BERNIS ERNST & YOUNG Société d'Avocats domicilié(e) Hangar 16 – entrée 2, Quai de BACALAN,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2308150) - 33070 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP AMIANTE est expirée depuis le 16 février 2016.

AGENCEMENT STRUCTURE a également déposé les autres marques suivantes : AGENCEMENT STRUCTURE


AGENCEMENT STRUCTURE Société par Actions Simplifiée - 2 allée de Kaolack,33700 MERIGNAC (dossier no 2308150) - 33700 - France - SIREN 339923161


Marine de BERNIS ERNST & YOUNG Société d'Avocats - Hangar 16 – entrée 2, Quai de BACALAN,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2308150) - 33070 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308150 - Publication au BOPI 2006-02-15

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 30 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434661 - Publication au BOPI 2006-05-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Matériaux de construction non métalliques Constructions et réparations : services d'installation Traitement de matériaux

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.