Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEMANSARD
S.A.R.L. AGENCEMENT Gérard THERIN

Numéro de dépôt :
99779132
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque ELEMANSARD

Déposée le 26 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCEMENT Gérard THERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEMANSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCEMENT Gérard THERIN domicilié(e) Z.A. DU VERN, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AGENCEMENT Gérard THERIN - France.

La marque ELEMANSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779132.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMANSARD est expirée depuis le 26 février 2009.


S.A.R.L. AGENCEMENT Gérard THERIN - Z.A. DU VERN, 29200 BREST - France


SARL AGENCEMENT Gérard THERIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Mobilier sur mesure s'intégrant sous rampant (côté en pan coupé ou dos en pan coupé).