Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGROBIODIVERSITE
AGENCE22

Numéro de dépôt :
4556312
Date de dépôt :
03/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2029
AGROBIODIVERSITE de AGENCE22

Présentation de la marque AGROBIODIVERSITE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2019 par AGENCE22 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGROBIODIVERSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est AGENCE22 domicilié(e) 9, résidence Les Sources de Grais - 14100 - BEUVILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE22, Monsieur Yves-Louis BOUMIER domicilié(e) 9 Résidence Les Sources de Grais - 14100 - BEUVILLERS - France.

La marque AGROBIODIVERSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROBIODIVERSITE arrivera à expiration en date du 3 juin 2029.

AGENCE22 a également déposé les autres marques suivantes : CREVECOEUR DU PAYS D'AUGE


AGENCE22 - 9, résidence Les Sources de Grais - 14100 - BEUVILLERS - France


AGENCE22, Monsieur Yves-Louis BOUMIER - 9 Résidence Les Sources de Grais - 14100 - BEUVILLERS - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.