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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) agence yota
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MOZAIQ BYOTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOZAIQ BYOTA
agence yota SARL

Numéro de dépôt :
3541706
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
MOZAIQ BYOTA de agence yota

Présentation de la marque MOZAIQ BYOTA

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) agence yota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOZAIQ BYOTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) agence yota domicilié(e) 20 avenue Georges Bizet,76380 CANTELEU - 76380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 650 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agence yota domicilié(e) 20 avenue Georges Bizet,76380 CANTELEU - 76380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAIQ BYOTA est expirée depuis le 3 décembre 2017.

agence yota a également déposé les autres marques suivantes : KEWEE.EU , SMARTPANDA NETWORK , Y YOTA


agence yota SARL - 20 avenue Georges Bizet,76380 CANTELEU - 76380 - France - SIREN 489650630


agence yota - 20 avenue Georges Bizet,76380 CANTELEU - 76380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 12 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657937 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.